Mentions légales
Informations générales
Les informations ci-dessous concernent les pages publiées par le collège Jules Ferry de Roanne dans l'ENT des collèges de la Loire, le CyberCollège. Le directeur de publication, pour les pages publiées par le collège, est le chef d'établissement du collège Jules Ferry de Roanne dont les coordonnées sont indiquées dans la rubrique Contacts.
Propriété intellectuelle
Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
L’utilisation des contenus à des fins commerciales est interdite.
Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence le collège Jules Ferry de Roanne ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Conditions d'utilisation
[À compléter]
Protection des données à caractère personnel
Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Toute personne peut rectifier, compléter, actualiser ou effacer les informations qui la concernent, en contactant le collège Jules Ferry de Roanne par courrier électronique, courrier postal ou téléphone.
Mise à jour
[À compléter]
Charte d'utilisation
La charte d'utilisation est consultable sur la page d'accueil du Cybercollège, l'ENT des collège de la Loire.
Réalisation technique
Hébergeur :
NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com
Editeur du logiciel :
KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com
Litiges
[À compléter]